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Marques déposées par anne-sophie sergent
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“ le ch'ti bouchon ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ le ch'ti bouchon ”
anne-sophie sergent

Numéro de dépôt :
3596874
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
“ le ch\'ti bouchon ” de anne-sophie sergent

Présentation de la marque “ le ch'ti bouchon ”

Déposée le 4 septembre 2008 par anne-sophie sergent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ le ch'ti bouchon ” »

Le déposant est anne-sophie sergent domicilié(e) 6 rue Montbauron,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne-sophie sergent domicilié(e) 6 rue Montbauron,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ le ch'ti bouchon ” est expirée depuis le 4 septembre 2018.


anne-sophie sergent - 6 rue Montbauron,78000 VERSAILLES - 78000 - France


anne-sophie sergent - 6 rue Montbauron,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bouchons d'oreilles contre les actions extérieurs, nuisances sonores, eau, vibrations sonores. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.