Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mazette Création
Mme. Anne-Sophie Mazas

Numéro de dépôt :
4304133
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
Mazette Création de Anne-Sophie Mazas

Présentation de la marque Mazette Création

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par madame Anne-Sophie Mazas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mazette Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est madame Anne-Sophie Mazas domicilié(e) 35 Bvd Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Sophie Mazas domicilié(e) 35 BOULEVARD Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France.

La marque Mazette Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mazette Création arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


Mme. Anne-Sophie Mazas - 35 Bvd Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France


Mme. Anne-Sophie Mazas - 35 BOULEVARD Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jouets ; balles et ballons de jeux .