Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trait Français
Anne-Sophie Leplet SARL

Numéro de dépôt :
4405955
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
Trait Français de Anne-Sophie Leplet

Présentation de la marque Trait Français

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anne-Sophie Leplet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trait Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Anne-Sophie Leplet domicilié(e) 41 Rue De Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Sophie Leplet SARL, Madame Anne-Sophie Leplet domicilié(e) 41 Rue De Maubeuge - 75009 - Paris - France.

La marque Trait Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trait Français arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.


Anne-Sophie Leplet SARL - 41 Rue De Maubeuge - 75009 - Paris - France


Anne-Sophie Leplet SARL, Madame Anne-Sophie Leplet - 41 Rue De Maubeuge - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Vaisselle; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tapis ; papiers peints ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.