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Marques déposées par madame ANNE SOPHIE HATTET
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minus design for kids
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

minus design for kids
Mme. ANNE SOPHIE HATTET
Mme. MARJORIE HATTET

Numéro de dépôt :
3905342
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
minus design for kids de ANNE SOPHIE HATTET

Présentation de la marque minus design for kids

Déposée le 16 mars 2012 par madame ANNE SOPHIE HATTET et madame MARJORIE HATTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « minus design for kids » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont madame ANNE SOPHIE HATTET domicilié(e) 68 Rue de Paris - 92110 - CLICHY - France et madame MARJORIE HATTET domicilié(e) 7 RUE DE SURESNES - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARJORIE HATTET domicilié(e) 7 RUE DE SURESNES - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque minus design for kids a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 25 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minus design for kids est expirée depuis le 16 mars 2022.

ANNE SOPHIE HATTET a également déposé les autres marques suivantes : MOOS. DESIGN FOR KIDS , MOOS.


Mme. ANNE SOPHIE HATTET - 68 Rue de Paris - 92110 - CLICHY - France

Mme. MARJORIE HATTET - 7 RUE DE SURESNES - 92420 - VAUCRESSON - France


Mme. MARJORIE HATTET - 7 RUE DE SURESNES - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Architecture ; décoration intérieure.