Demande publiée - Marque en non vigueur

Domaine Raspail-Ay
Madame Anne-Sophie AY
Monsieur Christophe AY

Numéro de dépôt :
4684191
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
Domaine Raspail-Ay de Anne-Sophie AY

Présentation de la marque Domaine Raspail-Ay

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par madame Anne-Sophie AY et monsieur Christophe AY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Raspail-Ay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020. .

Les déposants sont madame Anne-Sophie AY domicilié(e) 690 CHEMIN DES BOSQUETS - 84190 - GIGONDAS - France et monsieur Christophe AY domicilié(e) 737 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Sophie AY domicilié(e) 737 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Anne-Sophie AY - 690 CHEMIN DES BOSQUETS - 84190 - GIGONDAS - France

Monsieur Christophe AY - 737 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France


Madame Anne-Sophie AY - 737 ROUTE DES PRINCES D'ORANGE - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.