Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques
Anne-Sophie Ansart

Numéro de dépôt :
4495270
Date de dépôt :
28/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2028
A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques de Anne-Sophie Ansart

Présentation de la marque A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2018 par Anne-Sophie Ansart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Anne-Sophie Ansart domicilié(e) 135 Chemin du martoret - 69290 - Craponne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Sophie Ansart domicilié(e) 135 Chemin du martoret - 69290 - Craponne - France.

La marque A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.RE.TECH Assainissement Rénovation Techniques arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.


Anne-Sophie Ansart - 135 Chemin du martoret - 69290 - Craponne - France


Madame Anne-Sophie Ansart - 135 Chemin du martoret - 69290 - Craponne - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 5 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790135 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-05

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; désinfection ; dératisation.