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Marques déposées par madame Anne SONGEUR
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énergies intersections
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

énergies intersections
Mme. Anne SONGEUR

Numéro de dépôt :
3983826
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
énergies intersections de Anne SONGEUR

Présentation de la marque énergies intersections

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par madame Anne SONGEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « énergies intersections » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame Anne SONGEUR domicilié(e) 20 chemin de la bouriette - 81600 - Técou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne SONGEUR domicilié(e) 20 chemin de la bouriette - 81600 - Técou - France.

La marque énergies intersections a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énergies intersections est expirée depuis le 18 février 2023.


Mme. Anne SONGEUR - 20 chemin de la bouriette - 81600 - Técou - France


Mme. Anne SONGEUR - 20 chemin de la bouriette - 81600 - Técou - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.