Mme. Anne SERRA-BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4107535
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
Présentation de la marque Les Poutoux
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par madame Anne SERRA-BASTIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Poutoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est madame Anne SERRA-BASTIDE domicilié(e) 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne SERRA-BASTIDE domicilié(e) 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.
La marque Les Poutoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Poutoux est expirée depuis le 24 juillet 2024.
Mme. Anne SERRA-BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation - 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France
Mme. Anne SERRA-BASTIDE - 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Poutoux"