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Marques déposées par madame Anne SERRA-BASTIDE
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Les Poutoux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Poutoux
Mme. Anne SERRA-BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4107535
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
Les Poutoux de Anne SERRA-BASTIDE

Présentation de la marque Les Poutoux

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par madame Anne SERRA-BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Poutoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est madame Anne SERRA-BASTIDE domicilié(e) 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne SERRA-BASTIDE domicilié(e) 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

La marque Les Poutoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Poutoux est expirée depuis le 24 juillet 2024.


Mme. Anne SERRA-BASTIDE, Agissant pour le compte de la société "L'ArtisAnne" en cours de formation - 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Mme. Anne SERRA-BASTIDE - 2 rue FOUNT DE LAS MUOLAS - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.