Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE SEMONIN
MADAME ANNE SEMONIN

Numéro de dépôt :
3341024
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
ANNE SEMONIN de ANNE SEMONIN

Présentation de la marque ANNE SEMONIN

Déposée le 14 février 2005 par madame ANNE SEMONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE SEMONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 13 novembre 2024.

Le déposant est madame ANNE SEMONIN domicilié(e) 153 RUE DE L'UNIVERSITE, BAT A,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ANNE SEMONIN domicilié(e) 153 RUE DE L'UNIVERSITE, BAT A,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ANNE SEMONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE SEMONIN est expirée depuis le 14 février 2015.


MADAME ANNE SEMONIN - 153 RUE DE L'UNIVERSITE, BAT A,75007 PARIS - 75007 - France


MADAME ANNE SEMONIN - 153 RUE DE L'UNIVERSITE, BAT A,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426722 - Publication au BOPI 2006-01-23

Republication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Mobilier spécial à usage médical. – joaillerie – bijouterie. – cuir et immitation cuir. – vêtements – chaussures chemises – chaussons. – télécommunication. – meubles – coussins fauteuils – vannerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.