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Marques déposées par madame Anne-Sarah Ballu-Samuel
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ARTESANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTESANE
Madame Anne-Sarah Ballu-Samuel

Numéro de dépôt :
4420768
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
ARTESANE de Anne-Sarah Ballu-Samuel

Présentation de la marque ARTESANE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par madame Anne-Sarah Ballu-Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTESANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est madame Anne-Sarah Ballu-Samuel domicilié(e) 3 rue Léon Delhomme - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTESANE, Madame Anne-Sarah BALLU-SAMUEL domicilié(e) 3 rue Léon delhomme - 75015 - Paris - France.

La marque ARTESANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESANE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.


Madame Anne-Sarah Ballu-Samuel - 3 rue Léon Delhomme - 75015 - Paris - France


ARTESANE, Madame Anne-Sarah BALLU-SAMUEL - 3 rue Léon delhomme - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Numérisation de documents ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.