Marque enregistrée - Marque en vigueur

européanne
Anne ROUESSARD Conseil, Auto-entreprise

Numéro de dépôt :
4211440
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2025
européanne de Anne ROUESSARD Conseil

Présentation de la marque européanne

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par Anne ROUESSARD Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « européanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est Anne ROUESSARD Conseil, Auto-entreprise domicilié(e) 26 avenue du Général de Gaulle - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne ROUESSARD Conseil, Mme. Anne ROUESSARD domicilié(e) 26 avenue du Général de Gaulle - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque européanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque européanne arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


Anne ROUESSARD Conseil, Auto-entreprise - 26 avenue du Général de Gaulle - 67000 - STRASBOURG - France


Anne ROUESSARD Conseil, Mme. Anne ROUESSARD - 26 avenue du Général de Gaulle - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

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