Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Anne ROSSIGNOL-CASTERA
/
oléophytoactif
Marque expirée - Marque en non vigueur

oléophytoactif
Anne ROSSIGNOL-CASTERA

Numéro de dépôt :
3640811
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
oléophytoactif de Anne ROSSIGNOL-CASTERA

Présentation de la marque oléophytoactif

Déposée le 31 mars 2009 par Anne ROSSIGNOL-CASTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oléophytoactif »

Le déposant est Anne ROSSIGNOL-CASTERA domicilié(e) 21 chemin de sussargues - 34160 - RESTINCLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne ROSSIGNOL-CASTERA domicilié(e) 21 chemin de sussargues - 34160 - RESTINCLIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oléophytoactif est expirée depuis le 31 mars 2019.

Anne ROSSIGNOL-CASTERA a également déposé les autres marques suivantes : OLEOACTIFS VEGETAUX ou OLEOPHYTOACTIFS ou OLEOS


Anne ROSSIGNOL-CASTERA - 21 chemin de sussargues - 34160 - RESTINCLIERES - France


Anne ROSSIGNOL-CASTERA - 21 chemin de sussargues - 34160 - RESTINCLIERES - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521856 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 3 mai 2010 - Retrait partiel n°523013 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684857 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Ingrédients pour les produits cosmétiques (produits chimiques destinés à l'industrie), ingrédients pour maquillage (produits chimiques destinés à l'industrie) ; ingrédients pour produits nutritionnels, à savoir produits chimiques destinés à la conservation des aliments.

Ingrédient pour les compléments alimentaires à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux.

Services médicaux ; services vétérinaires ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure.