Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portalis
ANNE RIDEAU ÉDITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4021833
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
Portalis de ANNE RIDEAU ÉDITIONS

Présentation de la marque Portalis

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE RIDEAU ÉDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Portalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE RIDEAU ÉDITIONS domicilié(e) 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 493 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE RIDEAU ÉDITIONS, Mme RIDEAU Anne domicilié(e) 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France.

La marque Portalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portalis est expirée depuis le 18 juillet 2023.

ANNE RIDEAU ÉDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : collection Turgot


ANNE RIDEAU ÉDITIONS, SAS - 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France - SIREN 792493306


ANNE RIDEAU ÉDITIONS, Mme RIDEAU Anne - 10 rue Oudinot - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Livres.