Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le presbytère perché
Mme. Anne Pommier
M. Rémi Pommier

Numéro de dépôt :
4313600
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
Le presbytère perché de Anne Pommier

Présentation de la marque Le presbytère perché

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par madame Anne Pommier et monsieur Rémi Pommier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le presbytère perché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont madame Anne Pommier domicilié(e) La Croix Tiret - 61160 - Coudehard - France et monsieur Rémi Pommier domicilié(e) La Croix Tiret - 61160 - Coudehard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Pommier domicilié(e) 12 La Croix-Tiret - 61160 - COUDEHARD - France.

La marque Le presbytère perché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le presbytère perché arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


Mme. Anne Pommier - La Croix Tiret - 61160 - Coudehard - France

M. Rémi Pommier - La Croix Tiret - 61160 - Coudehard - France


Mme. Anne Pommier - 12 La Croix-Tiret - 61160 - COUDEHARD - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .