Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANNE POITEVIN
/
TITE POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITE POMME
ANNE POITEVIN

Numéro de dépôt :
3833950
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
TITE POMME de ANNE POITEVIN

Présentation de la marque TITE POMME

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par ANNE POITEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est ANNE POITEVIN domicilié(e) 9 Avenue du Dragon - 93220 - Gagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE POITEVIN domicilié(e) 9 Avenue du Dragon - 93220 - Gagny - France.

La marque TITE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITE POMME est expirée depuis le 24 mai 2021.

ANNE POITEVIN a également déposé les autres marques suivantes : LOOK-AVENUE.COM


ANNE POITEVIN - 9 Avenue du Dragon - 93220 - Gagny - France


ANNE POITEVIN - 9 Avenue du Dragon - 93220 - Gagny - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).