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Marques déposées par madame Anne Peterschmitt
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Capelia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capelia
Mme. Anne Peterschmitt

Numéro de dépôt :
4378113
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
Capelia de Anne Peterschmitt

Présentation de la marque Capelia

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par madame Anne Peterschmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capelia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est madame Anne Peterschmitt domicilié(e) 21, avenue de la République, rez de chaussé - 92320 - Châtillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Initiative Emploi, M. Patrick Brisard domicilié(e) 21, avenue de la République, rez de chaussé - 92320 - Châtillon - France.

La marque Capelia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capelia arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.


Mme. Anne Peterschmitt - 21, avenue de la République, rez de chaussé - 92320 - Châtillon - France


Initiative Emploi, M. Patrick Brisard - 21, avenue de la République, rez de chaussé - 92320 - Châtillon - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Mise à disposition de personnel.