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Marques déposées par madame Anne Pernelle
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SD STARTDRIVER CONCEPT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SD STARTDRIVER CONCEPT
Madame Anne Pernelle
Monsieur jean-baptiste Clouzeau

Numéro de dépôt :
4435818
Date de dépôt :
10/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SD STARTDRIVER CONCEPT de Anne Pernelle

Présentation de la marque SD STARTDRIVER CONCEPT

Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par madame Anne Pernelle et monsieur jean-baptiste Clouzeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SD STARTDRIVER CONCEPT »

Les déposants sont madame Anne Pernelle domicilié(e) 13 rue des acacias - 33170 - gradignan - France et monsieur jean-baptiste Clouzeau domicilié(e) 4 avenue du bayle - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-baptiste Clouzeau domicilié(e) 4 avenue du bayle - 64100 - Bayonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 19 35 41


Madame Anne Pernelle - 13 rue des acacias - 33170 - gradignan - France

Monsieur jean-baptiste Clouzeau - 4 avenue du bayle - 64100 - Bayonne - France


Monsieur jean-baptiste Clouzeau - 4 avenue du bayle - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 19 mars 2020 - Rejet total n°782906 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.