Marque expirée - Marque en non vigueur

Caprices de Fanchon
Anne_Paule ESTRELA

Numéro de dépôt :
3449745
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
Caprices de Fanchon de Anne_Paule ESTRELA

Présentation de la marque Caprices de Fanchon

Déposée le 8 septembre 2006 par Anne_Paule ESTRELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caprices de Fanchon »

Le déposant est Anne_Paule ESTRELA domicilié(e) 86 Traverse de Party,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne_Paule ESTRELA domicilié(e) 86 Traverse de Party,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caprices de Fanchon est expirée depuis le 8 septembre 2016.


Anne_Paule ESTRELA - 86 Traverse de Party,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Anne_Paule ESTRELA - 86 Traverse de Party,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.