Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCI AMIAUD
M. Anne Paul AMIAUD

Numéro de dépôt :
4236001
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
SCI AMIAUD de Anne Paul AMIAUD

Présentation de la marque SCI AMIAUD

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par monsieur Anne Paul AMIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCI AMIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Anne Paul AMIAUD domicilié(e) 18 Bis rue Saint Gildas - 85600 - Saint Hilaire de Loulay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck AMIAUD domicilié(e) 18 Bis rue Saint Gildas - 85600 - Saint Hilaire de Loulay - France.

La marque SCI AMIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCI AMIAUD arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.


M. Anne Paul AMIAUD - 18 Bis rue Saint Gildas - 85600 - Saint Hilaire de Loulay - France


M. Franck AMIAUD - 18 Bis rue Saint Gildas - 85600 - Saint Hilaire de Loulay - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.