Marque expirée - Marque en non vigueur

HEXATEL
Madame ANNE Patricia
Monsieur ANNE Jean-Pierre
Monsieur ANNE Alain

Numéro de dépôt :
1474415
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
HEXATEL de ANNE Patricia

Présentation de la marque HEXATEL

Déposée le 1 juillet 1988 par madame ANNE Patricia, monsieur ANNE Jean-Pierre, monsieur ANNE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXATEL »

Les déposants sont madame ANNE Patricia domicilié(e) La Martinière,45160 OLIVET (dossier no 2375685) - 45160 - France, monsieur ANNE Jean-Pierre domicilié(e) 8/10 Impasse Bocoumajour,13620 CARRY LE ROUET (dossier no 2375685) - 13620 - France, monsieur ANNE Alain domicilié(e) La Martinière,45160 OLIVET (dossier no 2375685) - 45160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2375685) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEXATEL est expirée depuis le 1 juillet 2018.


Madame ANNE Patricia - La Martinière,45160 OLIVET (dossier no 2375685) - 45160 - France

Monsieur ANNE Jean-Pierre - 8/10 Impasse Bocoumajour,13620 CARRY LE ROUET (dossier no 2375685) - 13620 - France

Monsieur ANNE Alain - La Martinière,45160 OLIVET (dossier no 2375685) - 45160 - France


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2375685) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375685 - Publication au BOPI 2008-06-12

Renouvellement sans limitation n°2118038 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270871 - Publication au BOPI 1999-01-21

Appareils téléphoniques, installations téléphoniques, y compris les radio-téléphones, les combinés téléphoniques, les autocommutateurs, les installations d'intercommunication, les postes d'intercommunication, les terminaux et périphériques destinés à être reliés à un réseau téléphonique, appareils de téléimpression, télécopieurs, répondeurs, les cartes personnelles destinées à être utilisées dans les systèmes de transmission de données et notamment les cartes à mémoire;appareils de lecture de cartes personnelles et notamment à mémoire;réseau téléphonique.Services de télécommunication, de téléimpression, de téléphone, de collection et de transmission de messages;collection, fourniture, transmission et diffusion de données, d'informations et de communications par téléphone, matériel informatique, téléimprimeurs, cables, radios, télévisions, télétextes, télégrammes, télélettres, courriers électroniques; radiomessagerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.