Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Obiones- Saint Valery sur Somme
Mme. Anne-Pascale Lequai

Numéro de dépôt :
4347672
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
Les Obiones- Saint Valery sur Somme de Anne-Pascale Lequai

Présentation de la marque Les Obiones- Saint Valery sur Somme

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par madame Anne-Pascale Lequai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Obiones- Saint Valery sur Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est madame Anne-Pascale Lequai domicilié(e) 228 Rue Jules Gaffé - 80230 - Saint Valery sur Somme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Pascale LEQUAI domicilié(e) 9 PASSAGE Mathurin Duport - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France.

La marque Les Obiones- Saint Valery sur Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Obiones- Saint Valery sur Somme arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


Mme. Anne-Pascale Lequai - 228 Rue Jules Gaffé - 80230 - Saint Valery sur Somme - France


Mme. Anne-Pascale LEQUAI - 9 PASSAGE Mathurin Duport - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

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