Déposée le 23 mai 1990 par madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALOMA PICASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO domicilié(e) 103, Cheyne Walk, SW10 ODQ LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2162542) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2162542) - France.
La marque PALOMA PICASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO - 103, Cheyne Walk, SW10 ODQ LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2162542) - France
LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2162542) - France
Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2000 n°2162542 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293439 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 26 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176558 - Publication au BOPI 1994-09-26
Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170230 - Publication au BOPI 1994-03-14
Inscription le 3 août 2009 - Changement d'adresse n°503249 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Produits de parfumerie et cosmétiques de toutes sortes ; huiles essentielles ; tous produits pour les soins et l'entretien des cheveux ; savons, sels et lotions pour la toilette et pour le bain ; articles, produits et préparations pour le maquillage ou le démaquillage et plus généralement tous articles, produits et préparations pour la beauté ; crèmes pour la peau incluant les produits anti-solaires et pour le bronzage ; eaux de cologne et eaux de toilette, substances odorantes, parfums ; produits pour le rasage et l'après rasage ; dentifrices et eaux pour la bouche. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux. Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, appareils et instruments d'optique, jumelles de théâtre et marines ; appareils photographiques et cinématographiques, appareils vidéo. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques ; montures de lunettes en métaux précieux. Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la classe 16 ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), sous-main, plumiers, presse-papier, boîtes en carton ou en papier, matières à cacheter, lithographies, eaux-fortes, serre-livres, signets, trousses à dessins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage comprises dans la classe 16 ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons, gommes, stylos ; agendas ; patrons pour la couture. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières compris dans la classe 18 ; peaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Objets d'art en pierre, béton ou marbre ; carrelages non métalliques ; cheminées, grès de construction. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; verrerie, porcelaine et faïence. Tissus, couvertures de lits et de table ; articles textiles et notamment articles textiles d'ameublement, étoffes, linge de bain et de table, et plus généralement linge de maison. Vêtements, sous-vêtements, lingerie, costumes et maillots de bain, bas, chemises, châles, cravates, foulards, ceintures ; bottes, souliers et pantoufles, gants ; chaussures et chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ; tentures.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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