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Marques déposées par madame Anne Noizet
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Tête de Caboche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tête de Caboche
Madame Anne Noizet

Numéro de dépôt :
4450310
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Tête de Caboche de Anne Noizet

Présentation de la marque Tête de Caboche

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par madame Anne Noizet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tête de Caboche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est madame Anne Noizet domicilié(e) 52 rue des 3 chateaux - 08300 - Acy-Romance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Année, Madame Anne Noizet domicilié(e) 52 rue des Trois Châteaux - 08300 - Acy-Romance - France.

La marque Tête de Caboche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête de Caboche arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.


Madame Anne Noizet - 52 rue des 3 chateaux - 08300 - Acy-Romance - France


Année, Madame Anne Noizet - 52 rue des Trois Châteaux - 08300 - Acy-Romance - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.