Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Macarons de Folie Éclairs de Folie
Mme. anne nicolet
M. emmanuel vitoux

Numéro de dépôt :
4040462
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Macarons de Folie Éclairs de Folie de anne nicolet

Présentation de la marque Macarons de Folie Éclairs de Folie

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par madame anne nicolet et monsieur emmanuel vitoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Macarons de Folie Éclairs de Folie »

Les déposants sont madame anne nicolet domicilié(e) 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France et monsieur emmanuel vitoux domicilié(e) 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. emmanuel vitoux domicilié(e) 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. anne nicolet - 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France

M. emmanuel vitoux - 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France


M. emmanuel vitoux - 109 rue sadi carnot - 92170 - vanves - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637253 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.