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Marques déposées par mademoiselle ANNE MONDY
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PAPER TORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER TORN
Mlle ANNE MONDY

Numéro de dépôt :
3951491
Date de dépôt :
06/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2022
PAPER TORN de ANNE MONDY

Présentation de la marque PAPER TORN

Déposée le 6 octobre 2012 par mademoiselle ANNE MONDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAPER TORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle ANNE MONDY domicilié(e) 12 ESPLANADE DES COURTIEUX - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ANNE MONDY domicilié(e) 12 ESPLANADE DES COURTIEUX - 92150 - SURESNES - France.

La marque PAPER TORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER TORN est expirée depuis le 6 octobre 2022.

ANNE MONDY a également déposé les autres marques suivantes : IMPRESARIA , Double Check


Mlle ANNE MONDY - 12 ESPLANADE DES COURTIEUX - 92150 - SURESNES - France


Mlle ANNE MONDY - 12 ESPLANADE DES COURTIEUX - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).