Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE
Mme. Anne MARTINEZ
M. Jérôme MARTINEZ

Numéro de dépôt :
4246164
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE de Anne MARTINEZ

Présentation de la marque ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par madame Anne MARTINEZ et monsieur Jérôme MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont madame Anne MARTINEZ domicilié(e) 4 rue de l'Oranger - 11100 - NARBONNE - France et monsieur Jérôme MARTINEZ domicilié(e) 4 rue de l'Oranger - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PINET & ASSOCIES, Mme. Cynthia LAVOYE domicilié(e) 18 Avenue Président Kennedy - 11100 - NARBONNE - France.

La marque ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNETTE CARRELAGE MEUBLE DECO CUISINE arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


Mme. Anne MARTINEZ - 4 rue de l'Oranger - 11100 - NARBONNE - France

M. Jérôme MARTINEZ - 4 rue de l'Oranger - 11100 - NARBONNE - France


SELARL PINET & ASSOCIES, Mme. Cynthia LAVOYE - 18 Avenue Président Kennedy - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.