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Marques déposées par madame Anne Marion de Cayeux
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Codecivelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Codecivelle
Mme. Anne Marion de Cayeux

Numéro de dépôt :
4385541
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Codecivelle de Anne Marion de Cayeux

Présentation de la marque Codecivelle

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par madame Anne Marion de Cayeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Codecivelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est madame Anne Marion de Cayeux domicilié(e) 16 Théodore de Banville - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque Codecivelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Codecivelle arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

Anne Marion de Cayeux a également déposé les autres marques suivantes : CABESTAN , Ereine


Mme. Anne Marion de Cayeux - 16 Théodore de Banville - 75017 - Paris - France


Mme. Myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres et d'articles ;

Services juridiques ; Conseils en matière de contentieux ; Médiation.