HSA CONSEIL & SOLUTIONS ASSAINISSEMENT AUTONOME

Mme. ANNE MARIE VITALI

Présentation de la marque HSA CONSEIL & SOLUTIONS ASSAINISSEMENT AUTONOME

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par madame ANNE MARIE VITALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HSA CONSEIL & SOLUTIONS ASSAINISSEMENT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame ANNE MARIE VITALI domicilié(e) 25 RUE GEORGES LANOVAZ - 74100 - VILLE LA GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Marie VITALI domicilié(e) 25 RUE GEORGES LANOVAZ - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

La marque HSA CONSEIL & SOLUTIONS ASSAINISSEMENT AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSA CONSEIL & SOLUTIONS ASSAINISSEMENT AUTONOME arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

ANNE MARIE VITALI a également déposé les autres marques suivantes : EAU PURE CONCEPT