Marque enregistrée - Marque en vigueur

L OASIS DU FAIRE-PART
Mme. ANNE-MARIE TOTO

Numéro de dépôt :
4217208
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
L OASIS DU FAIRE-PART de ANNE-MARIE TOTO

Présentation de la marque L OASIS DU FAIRE-PART

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par madame ANNE-MARIE TOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OASIS DU FAIRE-PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est madame ANNE-MARIE TOTO domicilié(e) 433 TABANON - 97170 - PETIT-BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE-MARIE TOTO domicilié(e) 433 TABANON - 97170 - PETIT-BOURG - France.

La marque L OASIS DU FAIRE-PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OASIS DU FAIRE-PART arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


Mme. ANNE-MARIE TOTO - 433 TABANON - 97170 - PETIT-BOURG - France


Mme. ANNE-MARIE TOTO - 433 TABANON - 97170 - PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes.