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Marques déposées par madame Anne-Marie SANCHEZ
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Orpaline immo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orpaline immo
Mme. Anne-Marie SANCHEZ, Agissant pour le compte de la société "ORPALINE IMMO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4105977
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2024
Orpaline immo de Anne-Marie SANCHEZ

Présentation de la marque Orpaline immo

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par madame Anne-Marie SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orpaline immo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est madame Anne-Marie SANCHEZ domicilié(e) 9 rue des Chartreux - 31280 - MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Marie SANCHEZ domicilié(e) 9 rue des Chartreux - 31280 - MONS - France.

La marque Orpaline immo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orpaline immo est expirée depuis le 17 juillet 2024.


Mme. Anne-Marie SANCHEZ, Agissant pour le compte de la société "ORPALINE IMMO" en cours de formation - 9 rue des Chartreux - 31280 - MONS - France


Mme. Anne-Marie SANCHEZ - 9 rue des Chartreux - 31280 - MONS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Affaires immobilières ; estimations immobilières.