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Marques déposées par madame Anne-Marie Philomène FERLUS
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RESERVE DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU ROY
Mme Anne-Marie Philomène FERLUS, veuve de M. Léon Hippolyte Joseph BESSIERE, MEZE (Hérault), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1156321
Date de dépôt :
02/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RESERVE DU ROY

Déposée le 2 décembre 1980 par madame Anne-Marie Philomène FERLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Anne-Marie Philomène FERLUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RESERVE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RESERVE DU ROY est expirée depuis le 2 décembre 1990.

Anne-Marie Philomène FERLUS a également déposé les autres marques suivantes : CARION , FABREGOU , REDONNIERE


Mme Anne-Marie Philomène FERLUS, veuve de M. Léon Hippolyte Joseph BESSIERE, MEZE (Hérault), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Inscription - Transmission de propriété n°41410 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39804 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16254 - Publication au BOPI

Vins.