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Marques déposées par Anne-Marie PASCAL
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Domaine Saint Etienne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Saint Etienne
Anne-Marie PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation
Philippe PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation

Numéro de dépôt :
3605591
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
Domaine Saint Etienne de Anne-Marie PASCAL

Présentation de la marque Domaine Saint Etienne

Déposée le 17 octobre 2008 par Anne-Marie PASCAL et Philippe PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Saint Etienne »

Les déposants sont Anne-Marie PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation domicilié(e) Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France et Philippe PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation domicilié(e) Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie PASCAL domicilié(e) Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Etienne est expirée depuis le 17 octobre 2018.

Anne-Marie PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Etienne


Anne-Marie PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation - Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France

Philippe PASCAL, Agissant pour le compte de la société Du Rollier en cours de formation - Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France


Anne-Marie PASCAL - Domaine Saint-Etienne - 34290 - ALIGNAN DU VENT - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et de vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.