Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amours, délices et orgues…
Mme Anne-Marie MORIN

Numéro de dépôt :
3249581
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
Amours, délices et orgues… de Anne-Marie MORIN

Présentation de la marque Amours, délices et orgues…

Déposée le 1 octobre 2003 par madame Anne-Marie MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amours, délices et orgues… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est madame Anne-Marie MORIN domicilié(e) Lieu dit La Petite-Haie,61100 la chapelle au Moine - 61100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Marie MORIN domicilié(e) Lieu dit La Petite Haie,61100 La Chapelle au Moine - 61100 - France.

La marque Amours, délices et orgues… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amours, délices et orgues… est expirée depuis le 1 octobre 2013.


Mme Anne-Marie MORIN - Lieu dit La Petite-Haie,61100 la chapelle au Moine - 61100 - France


Madame Anne-Marie MORIN - Lieu dit La Petite Haie,61100 La Chapelle au Moine - 61100 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390714 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Création et gestion d'un festival. Pâtisseries, chocolats, confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.