Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNE CIRCEE
ANNE MARIE MOREL

Numéro de dépôt :
3468142
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
ANNE CIRCEE de ANNE MARIE MOREL

Présentation de la marque ANNE CIRCEE

Déposée le 6 décembre 2006 par la société ANNE MARIE MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE CIRCEE »

Le déposant est la société ANNE MARIE MOREL domicilié(e) 5 OSCAR II, BATIMENT A,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 448 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE MARIE MOREL domicilié(e) 5 OSCAR II, BATIMENT A,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE CIRCEE est expirée depuis le 6 décembre 2016.

ANNE MARIE MOREL a également déposé les autres marques suivantes : MAIRYLOU


ANNE MARIE MOREL - 5 OSCAR II, BATIMENT A,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 453448573


ANNE MARIE MOREL - 5 OSCAR II, BATIMENT A,06000 NICE - 06000 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

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