Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La baronne tatoue
Mme. Anne-Marie LEVY

Numéro de dépôt :
4111941
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2024
La baronne tatoue de Anne-Marie LEVY

Présentation de la marque La baronne tatoue

Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par madame Anne-Marie LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La baronne tatoue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est madame Anne-Marie LEVY domicilié(e) 24 Impasse des Sanils - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Marie LEVY domicilié(e) 24 Impasse des Sanils - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France.

La marque La baronne tatoue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La baronne tatoue est expirée depuis le 13 août 2024.


Mme. Anne-Marie LEVY - 24 Impasse des Sanils - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France


Mme. Anne-Marie LEVY - 24 Impasse des Sanils - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.