Marque expirée - Marque en non vigueur

pointillé
ANNE MARIE LEVE

Numéro de dépôt :
3463797
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
pointillé de ANNE MARIE LEVE

Présentation de la marque pointillé

Déposée le 20 novembre 2006 par ANNE MARIE LEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pointillé »

Le déposant est ANNE MARIE LEVE domicilié(e) 4 RUE LE NOTRE,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE MARIE LEVE domicilié(e) 4 RUE LE NOTRE,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pointillé est expirée depuis le 20 novembre 2016.


ANNE MARIE LEVE - 4 RUE LE NOTRE,78000 VERSAILLES - 78000 - France


ANNE MARIE LEVE - 4 RUE LE NOTRE,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Republication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants, exploitation de camping. Maisons de retraite. Pensions pour animaux.