Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les émois …… de clementine
Anne Marie Josée CLEMENT

Numéro de dépôt :
3772269
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/10/2020
les émois …… de clementine de Anne Marie Josée CLEMENT

Présentation de la marque les émois …… de clementine

Déposée le 7 octobre 2010 par Anne Marie Josée CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « les émois …… de clementine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Anne Marie Josée CLEMENT domicilié(e) 28 rue des abeilles - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Marie Josée CLEMENT domicilié(e) 28 rue des abeilles - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque les émois …… de clementine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les émois …… de clementine est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Anne Marie Josée CLEMENT - 28 rue des abeilles - 13001 - MARSEILLE - France


Anne Marie Josée CLEMENT - 28 rue des abeilles - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Gelées, confitures, compotes.