Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pure joie
Madame Anne-Marie GABELICA

Numéro de dépôt :
4540371
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Pure joie de Anne-Marie GABELICA

Présentation de la marque Pure joie

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par madame Anne-Marie GABELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pure joie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est madame Anne-Marie GABELICA domicilié(e) 81 avenue Gabriel Péri - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Marie GABELICA domicilié(e) 81 avenue Gabriel Péri - 94170 - Le Perreux sur Marne - France.

La marque Pure joie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pure joie arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

Anne-Marie GABELICA a également déposé les autres marques suivantes : Seed to seed


Madame Anne-Marie GABELICA - 81 avenue Gabriel Péri - 94170 - Le Perreux sur Marne - France


Madame Anne-Marie GABELICA - 81 avenue Gabriel Péri - 94170 - Le Perreux sur Marne - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 4 février 2020 - Rejet partiel n°779173 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Services de restauration (alimentation).