Marque expirée - Marque en non vigueur

Toulous'ethic
Anne-Marie Fontaine Agissant pour le compte de la société “ Toulous'éthic ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3523350
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/09/2017
Toulous\'ethic de Anne-Marie Fontaine

Présentation de la marque Toulous'ethic

Déposée le 10 septembre 2007 par Anne-Marie Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Toulous'ethic »

Le déposant est Anne-Marie Fontaine Agissant pour le compte de la société “ Toulous'éthic ” en cours de formation domicilié(e) 1 rue de Savoie,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie Fontaine domicilié(e) 1 rue de Savoie,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulous'ethic est expirée depuis le 10 septembre 2017.


Anne-Marie Fontaine Agissant pour le compte de la société “ Toulous'éthic ” en cours de formation - 1 rue de Savoie,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Anne-Marie Fontaine - 1 rue de Savoie,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Livres ; journaux ; Publication de revues, journaux et périodiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de publicité et de communication. Création d'événements à savoir parrainage partenariat publicitaire pour la réalisation de spots télévisés en matière de développement durable. Informations en matière de développement durable. Publicité sur tous types de support en matière de développement durable. Agence d'information, agences de presse. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire dans les domaines du développement durable. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Diffusion de programme de television, de films, de films télévisés, de documentaires télévisés. Communications (transmission d'information) dans le domaine du développement durable. Communications télévisées, écrites, radiophoniques, notamment en matière de développement durable. ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisés et de divertissement, de documentaires télévisés, d'enregistrements sonores et vidéo. Production et co-production de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur supports papiers, sur cassette vidéo et audio, sur Cdrom. Services d'organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, notamment en matière de développement durable ; organisation conduite de colloque, conférences, congrès et séminaires dans le domaine du développement durable.