Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moss.A
Madame Anne Marie Dib NDONG

Numéro de dépôt :
4663759
Date de dépôt :
05/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2030
Moss.A de Anne Marie Dib NDONG

Présentation de la marque Moss.A

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2020 par madame Anne Marie Dib NDONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moss.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est madame Anne Marie Dib NDONG domicilié(e) 5 Ter Route D'Orly - 94290 - Villeneuve Le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Marie Dib NDONG domicilié(e) 5 Ter Route d'ORLY - 94290 - Villeneuve Le Roi - France.

La marque Moss.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663759.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moss.A arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.


Madame Anne Marie Dib NDONG - 5 Ter Route D'Orly - 94290 - Villeneuve Le Roi - France


Madame Anne Marie Dib NDONG - 5 Ter Route d'ORLY - 94290 - Villeneuve Le Roi - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.