Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La maison des pâtissiers
Anne-Marie CRAVERO

Numéro de dépôt :
3790113
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
La maison des pâtissiers de Anne-Marie CRAVERO

Présentation de la marque La maison des pâtissiers

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par Anne-Marie CRAVERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison des pâtissiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Anne-Marie CRAVERO domicilié(e) Chez Madame Colette CRAVERO 58 avenue de la République 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie CRAVERO domicilié(e) Chez Madame Colette CRAVERO 58 avenue de la République 78400 CHATOU - France.

La marque La maison des pâtissiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison des pâtissiers est expirée depuis le 14 décembre 2020.

Anne-Marie CRAVERO a également déposé les autres marques suivantes : LA MOSTRA


Anne-Marie CRAVERO - Chez Madame Colette CRAVERO 58 avenue de la République 78400 CHATOU - France


Anne-Marie CRAVERO - Chez Madame Colette CRAVERO 58 avenue de la République 78400 CHATOU - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Colorants pour boissons ou aliments ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; Papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.