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Marques déposées par anne-marie carlier
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DOMAINE DE NUCOURT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NUCOURT
anne-marie carlier

Numéro de dépôt :
3675482
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DOMAINE DE NUCOURT de anne-marie carlier

Présentation de la marque DOMAINE DE NUCOURT

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par anne-marie carlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE NUCOURT »

Le déposant est anne-marie carlier domicilié(e) 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne-marie carlier domicilié(e) 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

anne-marie carlier a également déposé les autres marques suivantes : PARC HEROUVAL


anne-marie carlier - 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France


anne-marie carlier - 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521635 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Location de décors de spectacles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Mise à disposition de terrains de camping.