Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT SOLEIL
Anne-Marie BRIZAIS

Numéro de dépôt :
3511758
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2017
MONT SOLEIL de Anne-Marie BRIZAIS

Présentation de la marque MONT SOLEIL

Déposée le 4 juillet 2007 par Anne-Marie BRIZAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT SOLEIL »

Le déposant est Anne-Marie BRIZAIS domicilié(e) 9 Jacint Verdaguer,66280 SALEILLES - 66280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VERGELLY – RIVES – DALMAU domicilié(e) 80 James Watt, Tecnosud,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SOLEIL est expirée depuis le 4 juillet 2017.

Anne-Marie BRIZAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONT SOLEIL CENTRE DE REEDUCATION PONDERALE


Anne-Marie BRIZAIS - 9 Jacint Verdaguer,66280 SALEILLES - 66280 - France


SCP VERGELLY – RIVES – DALMAU - 80 James Watt, Tecnosud,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.