Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par madame Anne-Marie BARRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est madame Anne-Marie BARRAT domicilié(e) 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anne-Marie BARRAT domicilié(e) 4 rue de Bretagne - 11100 - NARBONNE - France.
La marque BIOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUD arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.
Anne-Marie BARRAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOPLANTES , ADEQUATE
Madame Anne-Marie BARRAT - 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France
Monsieur Anne-Marie BARRAT - 4 rue de Bretagne - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Engrais chimiques foliaires ; Engrais chimiques pour les terres ; Engrais foliaires à base d’extraits de plantes ; Engrais à base d’extraits de plantes pour les terres; Engrais à base de lithothamne ; Engrais foliaires à base d’extraits de plantes et de produits chimiques ; Engrais pour les terres à base d’extraits de plantes, de produits chimiques et de lithothamne ; Terreau; Engrais à base de plantes et d’oligoéléments ; Engrais à base d’oligoéléments ; Engrais à base de plantes ; Biostimulants à base de plantes et d’oligoéléments ; Biostimulants à base de plantes ; Biostimulants à base de plantes et d’algues.; Engrais chimiques foliaires ; Engrais chimiques pour les terres ; Engrais foliaires à base d’extraits de plantes ; Engrais à base d’extraits de plantes pour les terres; Engrais à base de lithothamne ; Engrais foliaires à base d’extraits de plantes et de produits chimiques ; Engrais pour les terres à base d’extraits de plantes, de produits chimiques et de lithothamne ; Terreau; Engrais à base de plantes et d’oligoéléments ; Engrais à base d’oligoéléments ; Engrais à base de plantes ; Biostimulants à base de plantes et d’oligoéléments ; Biostimulants à base de plantes ; Biostimulants à base de plantes et d’algues ;
Décoctions à usage pharmaceutique ; Infusions médicinales ; Compléments nutritionnels pour les animaux ; Compléments alimentaires diététiques à usage médical ; Compléments alimentaires pour les animaux à base de plantes, d’oligoéléments, de vitamines ou de minéraux ; Aliments minéraux pour les animaux ; Aliments minéraux pour les animaux à base de plantes, d’oligoéléments, de vitamines et de minéraux ; Préparations d’oligoéléments pour l’alimentation humaine ou animale ; Produits diététiques destinés aux animaux de compagnie ; Compléments alimentaires destinés aux animaux de compagnie. : Tous ces produits sont conformes aux règlements et aux cahiers des charges en vigueur, relatifs à la production biologique ; Fongicides ; Herbicides ; Produits antiparasitaires ; Produits à base de plantes et d’oligoéléments pour les traitements antifongiques ; Produits à base de plantes pour les traitements antifongiques ; Produits à base de plantes et d’oligoéléments pour les traitements antiparasitaires ; Produits à base de plantes pour les traitements antiparasitaires ; Produits chimiques pour traitements phytosanitaires à savoir produits herbicides, fongicides, insecticides et antiparasites ; Produits pour traitements phytosanitaires ; Produits à base de plantes et d’oligoéléments pour traitements phytosanitaires ; Produits à base de plantes pour traitements phytosanitaires ; Produits pour laver les animaux ; Préparations, substances ou produits chimiques à usage vétérinaire ; Dépuratifs ; Vermifuges à base de plantes ou d’oligoéléments pour traiter les animaux ; Désinfectants à usage hygiénique ; Graisse à traire ; Herbes médicinales ; Gels pour traitement des animaux ; Produits répulsifs pour insectes ; Produits à base de phéromones destinés aux insectes ; Remèdes à usage vétérinaire ; Sérums ; Préparations de vitamines ; Produits à base de plantes, d’oligoéléments, de vitamines ou de minéraux pour les animaux ;
Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Instruments et appareils de mesure pour l’agriculture ; Appareils et instruments de vérification (contrôle).
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