Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ADEQUATE
Mme. Anne-Marie BARRAT
M. Christian MOLHERAT

Numéro de dépôt :
4041873
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ADEQUATE de Anne-Marie BARRAT

Présentation de la marque ADEQUATE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par madame Anne-Marie BARRAT et monsieur Christian MOLHERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUATE »

Les déposants sont madame Anne-Marie BARRAT domicilié(e) 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France et monsieur Christian MOLHERAT domicilié(e) 9 Bis chemin de St Hilaire - 11120 - ARGELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Marie BARRAT domicilié(e) 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Anne-Marie BARRAT a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOPLANTES , BIOSUD


Mme. Anne-Marie BARRAT - 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France

M. Christian MOLHERAT - 9 Bis chemin de St Hilaire - 11120 - ARGELIERS - France


Mme. Anne-Marie BARRAT - 13 avenue de la Ricarde - 11110 - ARMISSAN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634152 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Engrais chimiques foliaires. Engrais chimiques pour les terres. Engrais foliaires à base d'extraits de plantes. Engrais à base d'extraits de plantes pour les terres. Engrais à base de lithothamne. Engrais foliaires à base d'extraits de plantes et de produits chimiques. Engrais pour les terres à base d'extraits de plantes, de produits chimiques et de lithothamne. Terreau ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; Produits foliaires. Fongicides. Herbicides. Désinfectants. Additifs pour fourrages à usage médical. Antiseptiques. Lotions pour chiens. Aliments diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Produits pour laver les animaux. Produits antiparasitaires. Préparations, substances et produits chimiques à usage vétérinaire. Préparations, substances et produits homéopathiques à usage vétérinaire. Décoctions à usage pharmaceutique. Dépuratifs. Vermifuges homéopathiques à base de plantes, d'oligo-éléments pour traiter les animaux. Désinfectants à usage hygiénique. Aliments diététiques à usage médical. Boissons diététiques à usage médical. Graisse à traire. Herbes médicinales. Huiles à usage médical. Infusions médicinales. Gels pour traitement des animaux. Compléments nutritionnels pour les animaux. Compléments alimentaires diététiques à usage médical. Encens répulsifs pour insectes. Produits homéopathiques pour le traitement des maladies cryptogamiques. Produits à base de plantes pour le traitement des maladies cryptogamiques. Produits phytostimulants. Produits biostimulants. Préparations d'oligo-éléments pour l'alimentation humaine ou animale. Racines médicinales à usage médical. Remèdes à usage vétérinaire. Sérums. Produits chimiques pour traitements phytosanitaires à savoir produits herbicides, fongicides, insecticides et antiparasites. Produits homéopathiques pour traitements phytosanitaires. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments pour traitements phytosanitaires. Préparations de vitamines. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments, de vitamines pour les animaux. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments, d'extraits naturels pour les plantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Instruments d'alarme. Appareils pour l'analyse des aliments. Ampèremètres. Appareils pour l'analyse à usage médical et vétérinaire. Mesures de capacité, de volume, de débit. Densimètres. Appareils pour le traitement de l'information. Lacto-densimètres. Lactomètres. Logiciels (programmes enregistrés). Appareils électroniques de mesure. Instruments de mesure. Ohmmètres. Conductimètres. Appareils ; de comptage. Appareils et instruments optiques. Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux. Appareils et instruments de pesage. Spectroscopes. Indicateurs de température. Thermomètres. Voltmètres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.