Marque expirée - Marque en non vigueur

amaferme
Anne-Marie AUGER
Jean-Patrice GENEVOIS

Numéro de dépôt :
3711879
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
amaferme de Anne-Marie AUGER

Présentation de la marque amaferme

Déposée le 9 février 2010 par Anne-Marie AUGER et Jean-Patrice GENEVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « amaferme »

Les déposants sont Anne-Marie AUGER domicilié(e) 20 rue Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France et Jean-Patrice GENEVOIS domicilié(e) 20 Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie AUGER domicilié(e) 20 Rue Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amaferme est expirée depuis le 9 février 2020.


Anne-Marie AUGER - 20 rue Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France

Jean-Patrice GENEVOIS - 20 Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France


Anne-Marie AUGER - 20 Rue Marie-Thérèse de Clinchamps - 78530 - BUC - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poules élevées en plein air, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour décoration. ; appâts vivants pour la pêche.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas.