Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par madame Anne LOUISOR et monsieur Eric LOUISOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TILOUANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-36 du 4 septembre 2020.
Les déposants sont madame Anne LOUISOR domicilié(e) Z.A MANE CRAPING - RUE JEAN HAROCHE - 56690 - LANDEVANT - France et monsieur Eric LOUISOR domicilié(e) Z.A MANE CRAPING - RUE JEAN HAROCHE - 56690 - LANDEVANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TILOUANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674396.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILOUANE arrivera à expiration en date du 13 août 2030.
Madame Anne LOUISOR - Z.A MANE CRAPING - RUE JEAN HAROCHE - 56690 - LANDEVANT - France
Monsieur Eric LOUISOR - Z.A MANE CRAPING - RUE JEAN HAROCHE - 56690 - LANDEVANT - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson ; conserves de viande, de poisson ou de volaille ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille ; aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces ; nourriture, plats et en-cas préparés principalement à base de viande, de poisson ou de volaille et contenant des sauces ; houmous [pâte de pois chiches] ; pickles ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; préparations pour achards et chutneys à savoir fruits et légumes préparés ;
Préparations faites à base de céréales ; préparations pour sauces ; sauces (condiments) ; jus de viande (sauces) ; liants pour sauces ; assaisonnements ; sauces à salade ; condiments ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; sel et poivre ; moutarde ; mayonnaise ; marinades ; vinaigre ; vinaigrette ; sauces pour hamburgers ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces pour frites et fritures ; sauce de soja ; sauce piquante de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; relish [condiment] ; herbes potagères conservées ; herbes aromatiques transformées ;
Bières ; eaux ; boissons gazeuses aromatisées ; apéritifs sans alcool ; bases de cocktails sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons maltées sans alcool ; vins sans alcool ; punchs sans alcool ; punchs aux fruits sans alcool ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons ; sirops [boissons] ; sirops pour boissons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; rhum ; rhum arrangé ; boissons distillées ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de vente au détail sur place, à emporter et en ligne des produits à savoir, préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson, conserves non comprises dans d'autres classes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille, aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces, nourriture, plats et en-cas préparés contenant des sauces, houmous [pâte de pois chiches], pickles, bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, préparations pour achards et chutneys, préparations faites à base de céréales, préparations pour sauces, sauces (condiments), jus de viande (sauces), liants pour sauces, assaisonnements, sauces à salade, condiments, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, sel et poivre, moutarde, mayonnaise, marinades, vinaigre, vinaigrette, sauces pour hamburgers, sauces pour pâtes alimentaires, sauces pour frites et fritures, sauce de soja, sauce piquante de soja, ketchup, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, relish [condiment], herbes potagères conservées, herbes aromatiques, bières, eaux, boissons gazeuses aromatisées, apéritifs sans alcool, bases de cocktails sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons maltées sans alcool, vins sans alcool, punchs sans alcool, punchs aux fruits sans alcool, concentrés pour la préparation de boissons aux fruits, concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons, sirops [boissons], sirops pour boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), rhum, rhum arrangé, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson, conserves non comprises dans d'autres classes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille, aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces, nourriture, plats et en-cas préparés contenant des sauces, houmous [pâte de pois chiches], pickles, bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, préparations pour achards et chutneys, préparations faites à base de céréales, préparations pour sauces, sauces (condiments), jus de viande (sauces), liants pour sauces, assaisonnements, sauces à salade, condiments, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, sel et poivre, moutarde, mayonnaise, marinades, vinaigre, vinaigrette, sauces pour hamburgers, sauces pour pâtes alimentaires, sauces pour frites et fritures, sauce de soja, sauce piquante de soja, ketchup, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, relish [condiment], herbes potagères conservées, herbes aromatiques, bières, eaux, boissons gazeuses aromatisées, apéritifs sans alcool, bases de cocktails sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons maltées sans alcool, vins sans alcool, punchs sans alcool, punchs aux fruits sans alcool, concentrés pour la préparation de boissons aux fruits, concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons, sirops [boissons], sirops pour boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), rhum, rhum arrangé, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.
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