TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE
Mme. Anne LOUISOR M. Eric LOUISOR
Numéro de dépôt :
4366943
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
Présentation de la marque TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE
Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par madame Anne LOUISOR et monsieur Eric LOUISOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Les déposants sont madame Anne LOUISOR domicilié(e) 144 rue de l'Abbé Philippe Le Gall - 56400 - AURAY - France et monsieur Eric LOUISOR domicilié(e) 144 rue de l'Abbé Philippe Le Gall - 56400 - AURAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.
Mme. Anne LOUISOR - 144 rue de l'Abbé Philippe Le Gall - 56400 - AURAY - France
M. Eric LOUISOR - 144 rue de l'Abbé Philippe Le Gall - 56400 - AURAY - France
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson ; conserves non comprises dans d'autres classes ; ufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille ; aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces ; nourriture, plats et en-cas préparés contenant des sauces ; houmous [pâte de pois chiches] ; pickles ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; préparations pour achards et chutneys ;
Préparations faites à base de céréales ; préparations pour sauces ; sauces (condiments) ; jus de viande (sauces) ; liants pour sauces ; assaisonnements ; sauces à salade ; condiments ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; sel et poivre ; moutarde ; mayonnaise ; marinades ; vinaigre ; vinaigrette ; sauces pour hamburgers ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces pour frites et fritures ; sauce de soja ; sauce piquante de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; relish [condiment] ; herbes potagères conservées ; herbes aromatiques ;
Services de vente au détail sur place, à emporter et en ligne des produits à savoir, préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson ; conserves non comprises dans d'autres classes ; ufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille ; aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces ; nourriture, plats et en-cas préparés contenant des sauces ; houmous [pâte de pois chiches] ; pickles ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; préparations pour achards et chutneys ; préparations faites à base de céréales ; préparations pour sauces ; sauces (condiments) ; jus de viande (sauces) ; liants pour sauces ; assaisonnements ; sauces à salade ; condiments ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; sel et poivre ; moutarde ; mayonnaise ; marinades ; vinaigre ; vinaigrette ; sauces pour hamburgers ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces pour frites et fritures ; sauce de soja ; sauce piquante de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; relish [condiment] ; herbes potagères conservées ; herbes aromatiques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de préparations culinaires à base de viande, de poisson ou de volaille, conserves de poisson ; conserves non comprises dans d'autres classes ; ufs, lait et produits laitiers ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage, de viande, de poisson ou de volaille ; aliments contenant de la viande, du poisson, de la volaille et des légumes avec sauces ; nourriture, plats et en-cas préparés contenant des sauces ; houmous [pâte de pois chiches] ; pickles ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomates ; préparations pour achards et chutneys ; préparations faites à base de céréales ; préparations pour sauces ; sauces (condiments) ; jus de viande (sauces) ; liants pour sauces ; assaisonnements ; sauces à salade ; condiments ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; sel et poivre ; moutarde ; mayonnaise ; marinades ; vinaigre ; vinaigrette ; sauces pour hamburgers ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces pour frites et fritures ; sauce de soja ; sauce piquante de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; relish [condiment] ; herbes potagères conservées ; herbes aromatiques.
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