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Marques déposées par ANNE LLAMMAS
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REMPART DES URSULINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REMPART DES URSULINES
ANNE LLAMMAS

Numéro de dépôt :
4523211
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
REMPART DES URSULINES de ANNE LLAMMAS

Présentation de la marque REMPART DES URSULINES

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par ANNE LLAMMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMPART DES URSULINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est ANNE LLAMMAS domicilié(e) 6 MAYNE - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE LLAMMAS domicilié(e) 6 MAYNE - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque REMPART DES URSULINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMPART DES URSULINES arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

ANNE LLAMMAS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES URSULINES , CLOS DU MOULIN DU CADET , CLOS MOULIN DU CADET , Clos Moulin du Cadet MC


ANNE LLAMMAS - 6 MAYNE - 33330 - SAINT EMILION - France


Madame ANNE LLAMMAS - 6 MAYNE - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.