Anne-Lise Amiot, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation Jean-Baptiste Chazeau, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3852905
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2021
Présentation de la marque LE PLAN B
Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par Anne-Lise Amiot et Jean-Baptiste Chazeau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PLAN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Les déposants sont Anne-Lise Amiot, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation domicilié(e) 15 Rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France et Jean-Baptiste Chazeau, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation domicilié(e) 15 rue Rameau - 63000 - Clermont-ferrand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Lise Amiot domicilié(e) 15 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France.
La marque LE PLAN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN B est expirée depuis le 15 août 2021.
Anne-Lise Amiot, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation - 15 Rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France
Jean-Baptiste Chazeau, Agissant pour le compte de la société "le plan B" en cours de formation - 15 rue Rameau - 63000 - Clermont-ferrand - France
Anne-Lise Amiot - 15 rue Rameau - 63000 - Clermont-Ferrand - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;Savonnettes ; Lotions capillaires ; Lotions à usage cosmétique ; Shampooings ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; Autocollants [articles de papeterie] ; Dessous de chopes à bière ; Stylographes ; Crayons ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Tee-shirts ; Tabliers ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Vinaigre de bière ; Levain ; Levure ; Boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons sans alcool ; Moût de bière ; Houblon (extraits de houblon) pour la fabrication de la bière ; Bière de malt ; Moût de malt ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;Boissons distillées ; Eaux-de-vie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PLAN B"
